Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUE
/
SULTAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SULTAN
R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3394941
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/12/2025
SULTAN de R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D\'AROMATIQUE

Présentation de la marque SULTAN

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUE domicilié(e) Zone Industrielle de la Festre Sud - 06530 - SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 416 350 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTAN arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MELBA , ROMANI , EGEE , FONTAINES PARFUMEES


R. ROMANI – SOCIETE FRANCAISE D'AROMATIQUE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Festre Sud - 06530 - SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE - France - SIREN 416350239


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Inscription le 22 décembre 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°639075 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599050 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663602 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, “ compositions parfumantes ”, mélanges complexes constitués des divers ingrédients (substances odoriférantes), utilisables en l'état pour le parfumage de différents produits finis (parfumerie alcoolique de luxe, cosmétiques, savons, détergents, produits ménagers…).